Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Rollin Matthieu
M. Seffusatti Nicolas

Numéro de dépôt :
3955993
Date de dépôt :
10/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/10/2022
Marque en couleurs, figurative de Rollin Matthieu

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 octobre 2012 par monsieur Rollin Matthieu et monsieur Seffusatti Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Les déposants sont monsieur Rollin Matthieu domicilié(e) 131 Rue du Plateau - 34790 - GRABELS - France et monsieur Seffusatti Nicolas domicilié(e) 421 Chemin des contrebandiers - 84450 - JONQUERETTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Seffusatti Nicolas domicilié(e) 421 Chemin des contrebandiers - 84450 - JONQUERETTES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955993.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 octobre 2022.

Rollin Matthieu a également déposé les autres marques suivantes : Sainte Couronne , Clavius , Fief de France , Moulin Des Mages , CAMARY , Labach , Patronus


M. Rollin Matthieu - 131 Rue du Plateau - 34790 - GRABELS - France

M. Seffusatti Nicolas - 421 Chemin des contrebandiers - 84450 - JONQUERETTES - France


M. Seffusatti Nicolas - 421 Chemin des contrebandiers - 84450 - JONQUERETTES - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.